Aller au contenu principal
Thumbnail
Vers l’étiquetage des risques de suffocation et d’asphyxie

En 2012, une petite fille de trois ans s’était étouffée avec une saucisse apéritive Knacki Ball de la marque Herta.

Thumbnail
Le Cese appelle à renforcer les Siqo

Dans un contexte marqué par une demande d’une meilleure transparence envers les filières agricoles de la part de consommateurs, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) s’est…

Thumbnail
Collectifs en agriculture : Fourier de retour

Qui est soucieux de notre agriculture et de ses acteurs ne peut que se réjouir de l’attention générale prêtée au débat suscité par le projet de loi « pour l’équilibre des relations commerciales…

Thumbnail
Pac : budget en baisse et plus de subsidiarité

À quoi ressemblera la politique agricole commune (Pac) après 2020 ? Difficile de le dire à la lecture du projet de la Commission européenne du 1er juin.

Thumbnail
Ce qui gêne ou interroge les coopératives dans le texte

Les coopératives agricoles sont explicitement concernées par un certain nombre de dispositions du projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une…

Thumbnail
Annulation administrative et concurrence déloyale

La concurrence déloyale, qui repose sur les principes généraux du droit, et, en particulier l’obligation générale de ne pas nuire à autrui, suppose forcément la violation par l’auteur d’une…

Thumbnail
La contractualisation inversée actée par les députés

Mesure phare des états généraux de l’alimentation, la mise en place d’une contractualisation inversée dans le secteur agroalimentaire a été adoptée par les députés en première lecture de la loi « …

Thumbnail
Réforme de la directive déchets et gaspillage alimentaire

Lorsqu’elle répond à la définition d’aliment, la production et l’utilisation d’une substance est alors encadrée par la législation alimentaire européenne horizontale (1), qui confère…

Thumbnail
Affaire Lactalis : défaillances et pistes de réflexion

Des représentants des industriels laitiers privés et de la grande distribution ont été auditionnés le 14 et 16 mai dernier par la commission d’enquête parlementaire de l’Assemblée nationale.

Thumbnail
Un amendement à point contre le steak de soja

Qui n’a pas remarqué dernièrement l’apparition, dans les rayonnages des grandes surfaces voire sur les étals des « boucheries vertes », de « steak de tofu », d’« escalopes vegan », de préparations…